[Intégré 5.5.49.5130] Titres - Enregistrer une Fusion de titres.

[mmx56]

Bonjour,
Je n'arrive pas à trouver le moyen d'enregistrer une opération de fusion de titres. Le titre A est absorbé par le titre B suivant un ratio de parts ou de cours entre les deux titres. Le titre B remplace le titre A avec son numero ISN dans le portefeuille. Il ne s'agit pas d'une vente/rachat ni d'une supression/ajout de parts.
Dans mon cas :
(Nombre de parts A ) X (cours A) = (Nombre de parts B) X (cours B) au jour de l'opération de fusion.
Commment traduire cette opération ? Merci por votre aide.

[Jacques Leblond]

Bonjour,

Si le code ISIN est inchangé, on peut appliquer un "split d'opération" sur le titre.
Dans les propriétés du titres, item "Split" ajouter un split d'opération avec le ratio correspondant au ratio sur la valeur du cours.
Il faudra certainement aussi ajouter un "split de cours" à la date constatée de l'application du ratio sur les cours de clôture.

[mmx56]

Le code ISIN change car il s'agit d'un nouveau titre (nouveau libellé également) et je ne peux donc appliquer le split sur le titre d'origine.

[Francis]

Bonjour,

Je viens de poster un message sur le sujet "Quantités detitres à supprimer ou vendus" qui doit être le même sujet.
Je ne sais pas si il y a moyen de regrouper ces messages.

[Jacques Leblond]

Ce n'est pas grave, la méthode marche quand même en renommant le titre A en B et en changeant son code ISIN, cela permet de conserver en l'état les opérations existantes.
Néanmoins, la condition pour que cela fonctionne est qu'il n'existe pas déjà d'opérations sur le titre B, à supposer que B existait en parallèle de A.

[Francis]

Bonjour,

Un "échange" correspond, je pense, à la fusion/absorption d'une société B (Aborbée) par une société A (Acheteuse).

Le détenteur reçoit un certain nombre d'action A pour chaque action B détenue.
La fiscalité de droit commun prévoit que les plus-values des actions B soient imposées le jour de la cession.
Dans la réalité, un "régime de faveur" permet de reporter cette imposition lors de la revente des actions A obtenues lors de la fusion.
C'est la société absorbante qui fixe le régime d'imposition.

Dans Money, un formulaire permet de saisir une fusion :
- nom de la société absorbée
- nom de la société acheteuse
- date de la fusion
- nombre d'action A obtenue pour chaque action B
Money calcule le coût moyen des nouvelles actions A obtenues en fonction du coût d'achat des actions B échangées.
Si le nombre d'action n'est pas un nombre entier, un soulte est versé par la société A.
Les actions B sont marquées comme "Supprimées", les actions A comme "Ajoutées".
Le cours du jour n'est pas utilisé.

Dans Gesfine, la solution serait :
- de vendre les actions B, au cours du jour de la fusion, sans aucun frais.
- d'acheter le nb d'actions A, en utilisant le coût d'achat moyen des actions B échangées comme cours. Le total de l'achat devra correspondre au total de la vente, au

soulte près.
Le soulte éventuel devrait apparaître automatiquement dans le compte "espèces" associé.

Est-ce correct et possible de cette façon ?

Inclure la fusion dans Gesfine : une amélioration possible ?

Nota : en postant mon message, je m'aperçois qu'un nouveau message a été créé par mmx56 sur le sujet de la fusion de titres.

Bonne année 2014 à tous.

[Jacques Leblond]

Bonjour Francis, meilleurs vœux également.

J'ai transféré ton message dans ce post.

La solution que tu proposes fonctionne aussi, elle a juste l'inconvénient de faire tourner le compteur des cessions et donc des plus values à l'année, c'est bien si les actions sont imposées le jour de la cession de B pour reprendre ton exemple, ça l'est moins dans le cas contraire. Mais c'est une solution simple, facile à comprendre et à mettre en oeuvre, elle a donc ma préférence.

Le split que je propose ne fonctionne que si aucune opération de A n'a été ou n'est détenu au moment de la cession de B sinon ça ne fonctionne pas mais aucune cession n'est réalisée dans ce cas pour le calcul de la fiscalité.

La "fusion" dans GesFine est aussi complexe à faire que le transfert entre compte, et cela n'a pas été une mince affaire. Je verrai...

[Francis]

Une autre solution serait la suppression des actions B (Absorbée) et ajouter les actions A (Acheteuse). C'est ce qui est fait dans Money. L'historique de B est conservée.
Il faut donc pouvoir supprimer la totalité les actions B détenues. (C'est pourquoi je répondais sur l'autre sujet)
Et pouvoir donner un "coût d'achat" aux actions A... ?
Le soulte devrait pouvoir s'ajouter par une opération courante.

L'imposition des plus values se fait rarement (pratiquement jamais) lors de l'absorption. les sociétés préfèrent le deuxième cas.
En reportant la fiscalisation, il est possible d'annuler celle-ci en jouant sur des abattements (n'existe peut-être plus ?)) ou des moins values en simultanée.

Pour l'intégration de la "fusion" je me doute que celà n'est pas simple.

[Jacques Leblond]

La suppression (mise à 0 des parts) et l'ajout de parts (sans achat préalable) n'est pas compatible avec le mode de présentation des données dans les modules de synthèse, ni avec les méthodes de calcul de la performance.
Quelle performance associer à ces opérations ? a priori aucune puisqu'elle ne véhicule pas de valeur car elles sont dénuées de montant. Elles sont donc purement administratives.
Dans GesFine il faudrait que je fasse comme pour les transferts entre comptes, facile à dire, complexe à intégrer dans l'existant.
On verra donc, pour l'instant j'ai besoin de reposer un peu mon esprit avec des développements un peu plus simples que la refonte des opérations sur titres et le nouveau module que vous découvrirez bientôt

[Jacques Leblond]

La nuit porte conseille...

J'ai peut être une méthode plus simple dans le principe, bien moins compliqué que le transfert entre comptes.
En créant deux nouveaux types d'opération :

• Liquidation des parts
  Comportement associé :
  • Suppression/disparition de toutes les opérations d'achat encore active à la date de l'opération
  • Aucun montant renseigné, aucun calcul de performance
  • Pas de comptabilisation dans le bilan des opérations sur titres pour le montant des cessions
• Création de parts
  Comportement associé :
  • Création d'une opération équivalent à un achat dans les modules de synthèse
  • Renseignement du nombre de parts et du prix de revient, calcul du montant associé et calcul de la performance
  • Pas de comptabilisation dans le bilan des opérations sur titres pour le montant des acquisitions

L'inconvénient par rapport à une solution comme le transfert de compte déjà implémenté, est que, si on modifie les opérations qui précèdent une liquidation, il faudra reprendre l'opération de Liquidation (si le nombre de parts cumulé a évolué) et l'opération de création de parts avec un recalcul de son prix de revient.
Dans la solution du transfert entre compte c'est GesFine qui automatise tout cela.
Même si cette solution reste assez lourde à implémenter, c'est moins complexe.

Il y a quand même un souci, que faire des coupons détachés sur les opérations d'achat qui seront supprimées suite à la liquidation ?
Idéalement il faudrait pouvoir les transférer sur l'opération de création de parts, cela signifie que les 2 opérations sont liées et qu'elles ne peuvent pas exister l'une sans l'autre.

Sinon qu'en pensez-vous ? Est ce que cela couvrirait l'ensemble des besoins ?

[mmx56]

Bonjour et merci j'espère que la "fusion de titres" n'a pas troublé un repos bien mérité après la mise en route de la nouvelle version qui donne toute satisfaction.
Cette opération boursière de fusion est un sujet très épineux tant sur le plan fiscal que comptable avec les arrondis dans les calculs et les plus-values lors des cessions.
Dans mon cas je m'en tire bien car il s'agit d'un FCP au sein d'un plan d'entreprise avec un fond acheteur pour lequel je n'avais jamais enregistré d'opérations.
J'ai procédé de la manière suivante en créant un SPLIT d'opération sur le titre avec un RATIO qui permet d'obtenir le nouveau nombre de parts en portefeuille; j'ai ensuite renommé l'ancien FCP avec le nouveau libellé et son code ISIN.
L'avantage de cette manip est que le suivi des opérations conserve bien la trace des opérations du fond d'origine (date, nbre de parts et cours, coupons, dividendes) pour d'éventuels justificatifs .... Seuls le libellé et l'ISIN ne sont pas mentionnés mais peuvent etre mémorisés dans le commentaire de l'opération de SPLIT.

Cordialement.

[Jacques Leblond]

Bonsoir,

Je réfléchis actuellement à l'implémentation du cas fonctionnel de la fusion de titres (Liquidation/Création) et je ne me souviens plus si il existe un code dans les fichiers qif issus de Money pour gérer ce cas.

Il s'agit du code qui suit la lettre N dans le fichier qif des opérations sur titres.

Avez-vous connaissance de ces codes ?

J'ai souvenance que le code BuyX était lié à un transfert, cela couvre ce cas fonctionnel mais aussi d'autres cas, je ne peux donc pas considérer qu'un BuyX est systématiquement une fusion/Rachat de titres.

[mmx56]

Bonjour,
J'ai simulé une fusion dans MONEY sur la base de 2 actions "GESFINE NEW" pour 1 action "GESFINE"; je joins l'export QIF du portefeuille qui révèle que la technique utilisée est la supression du titre acheté et l'ajout du titre acheteur...Le code qif utilisé est SHRSIN/SHRSOUT.

Fusion_Money.txt

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Cordialement.

[Jacques Leblond]

Bonsoir,

Merci pour ce test
En simulant l'importation des opérations, je constate un coef de multiplication par 2 sur le nombre de parts mais je ne constate pas une division par 2 du cours sur 2 des opérations, en l'occurrence celle à 200 et 1000 parts. As tu une explication ?

Coté code qif, il s'agit des mêmes codes que l'ajout et la suppression de parts, je ne peux donc pas les utiliser car leur comportement dans GesFine ne permet pas une mise à 0 ni une création. Ce n'est pas bloquant mais cela signifie que l'import/export des opérations de fusion ne sera pas possible dans GesFine. C'est d'ailleurs déjà le cas pour les transferts entre comptes.

La solution d'implémentation sur laquelle je m'oriente est similaire sauf que les 4 opérations de création de parts seront regroupées en 1 opération avec un nombre de parts et une valeur de cours (prix de revient) qu'il faudra indiquer.

[mmx56]

Voiçi ce que j'en déduis en observant le fichier d'export:
L'opération est effectuée de manière à ce que la somme en portefeuille le jour de la fusion soit constante. Donc le montant moyen investi par action pour le nouveau placement est calculé suivant la formule: Prix de Revient des titres achetés / Nb. de titres acheteur

(En fait ce calcul est fait pour chaque ligne de suppression).
Ensuite le portefeuille est valorisé par la cotation sur le marché du titre acheteur au jour de la fusion et par le nouveau nombre de parts.

Il faudra que tu proposes d'indiquer également le nom du titre acheteur pour l'opération de fusion..

[Jacques Leblond]

Ok merci pour l'information, très intéressante.

Dans GesFine je ne me focalise que sur le titre cible, puisque le titre d'origine va disparaître.
Le formulaire ressemblera à cela :

TransfertTitres.png (11.52 Kio) Vu 9435 fois

[Jacques Leblond]

Fonctionnalité développée dans la version 5.5.49.5130.