[Compte rémunéré] Taux brut/net & regroupement

[pedro13]

Jacques,

Deux améliorations auxquelles j'avais pensées en fin d'année dernière mais que j'avais oublié de te remonter :

1. Le taux annuel des comptes rémunérés s'entend "net". Hors sur la plupart des produits, le taux connu est le taux brut, hors cotisations sociales prélevées à la source (CSG+CRDS).
Dans le cas du livret A, les deux taux sont égaux. Pas de soucis.
Dans les cas des autres produits, y compris les CEL et PEL, mais également les livrets non réglementés, ça cause un écart dans le calcul des intérêts si on n'y prête attention.
Du coup, pour simplifier la saisie à chaque changement de taux (brut), il me semblerait plus intéressant d'avoir deux zones :
- la taux brut connu de tous (tel que défini ici : http://www.cbanque.com/placement/taux_livreta.php)
- la part de prélèvements sociaux (actuellement de 15,5%)
Et que Gesfine en déduise automatiquement le taux net utilisable pour le calcul des intérêts.

2. Quand on a plusieurs produits du même type, on doit appliquer les changements de taux sur plusieurs comptes. S'il était possible d'avoir une catégorie de produit rémunéré (par ex : livret A), on y gagnerait un peu en efficacité en appliquant le changement de taux à un seul endroit pour tous les contrats concernés.
Cette demande est plus impactante sur le modèle de données, donc je comprendrais que tu la refuses.

[Jacques Leblond]

Bonsoir Pierre,

Par cohérence avec le reste des données, gains brut calculés sur les titres, détachement de coupons (en général brut), je gère tout mes taux en taux brut, mes intérêts sont donc brut et je crée une opération complémentaire de débit correspondant au prélèvement libératoire, quand c'est le prélèvement libératoire qui s'applique, et pas l'impôt sur le revenu par exemple.

Concernant l'évolution, elle est à classer dans la gestion de la fiscalité, donc pour l'instant je ne m'y engage pas (pour des raisons de complexité et de diversité) avant d'avoir fini d'autres chantiers.
Mais dans les quelques réflexions que j'avais eu sur le sujet, je prévoyais des "profils" de fiscalité à appliquer à un montant. Cela revient pour le cas d'un compte rémunéré à ce que tu évoques, gérer le taux brut, appliquer une fiscalité et produire un résultat net.

Pour la deuxième évolution, les taux sont déjà gérés dans une table spécifique mais sont effectivement propres à chaque compte, il est vrai que pour le livret A/LDD cela fait quelques informations redondantes à gérer en double. Mais si je prend mon cas, j'ai d'autres comptes avec des taux propres, des seuils et les gérer en dehors des propriétés du compte ne me parait pas un avantage.

[pedro13]

Habituellement je travaille en brut aussi, mais dans le cas d'un CEL ou PEL il n'y a pas d'imposition sur le revenu. Mais juste des cotisations sociales systématiques et prélevées à la source.
Sur les relevés de compte ne figurent que les intérêts nets. Les cotisations sociales n'apparaissent nulle part.
Du coup, on peut croire que la banque s'est trompée quand on compare avec ce que calcule Gesfine.