[Arbitrage] Transfert de parts entre titres

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Jacques Leblond
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[Arbitrage] Transfert de parts entre titres

Message par Jacques Leblond »

Il n'y a pas de solution unique pour traiter le transfert de parts entre 2 titres. La solution à adopter dépend de la situation de vos placements.
Voici les différentes alternatives possibles, leurs restrictions et leur contexte d'utilisation :

Cas 1 : Utilisation d'opérations d'achat et de vente de titres
  • Contexte
    • Transfert partiel ou total des parts
    • Pour un transfert partiel de parts avec des frais de courtage en devise, cette solution s'impose aux autres alternatives car c'est la seule à exprimer en devise les montants transférés.
    • Les titres source et cible ne sont pas liés par une stratégie de transfert progressif (par exemple fond action vers fond obligation puis vers fond monétaire).
  • Restriction
    • Aucune
  • Mise en oeuvre
    • Utilisation du formulaire d'achat et de vente de titres
    • Le montant des opérations de vente et de rachat doit correspondre au montant transféré, corrigé des éventuels frais.
  • Exemple
    • Arbitrage volontaire d'une fraction significative du titre source.
  • Particularité
    • La performance de chaque titre est indépendante et peut s'apprécier à tout moment indépendamment.
    • Par défaut, les opérations de vente et de rachat génère des flux de trésorerie sur le compte courant associé au compte titre.
    • L'opération de vente fait "tourner le compteur" des cessions, le montant de la vente est donc pris en compte dans le module "Bilan des opérations sur titres".
Cas 2 : Utilisation d'opérations de conversion de parts
  • Contexte
    • Transfert partiel ou total des parts
    • Échange de parts entre 2 titres non soumis à la fiscalité car non évalué par un flux de trésorerie dans une devise FIAT.
  • Restriction
    • Le montant de la cotation au moment de la conversion pour au moins l'un des 2 titres (cédé ou acquis) doit être renseigné.
  • Mise en oeuvre
    • Utilisation du formulaire de conversion des parts entre 2 titres
  • Exemple
    • Arbitrage volontaire d'une fraction du titre source au profit du titre cible sans génération de flux de trésorerie (Cas des cryptomonnaies notamment).
  • Particularité
    • La performance de chaque titre est indépendante et peut s'apprécier à tout moment indépendamment.
    • Aucun flux de trésorerie n'est généré avec cette solution (aucune opération courante créée).
    • Aucun montant de cession n'est pris en compte dans le module "Bilan des opérations sur titres".
Cas 3 : Utilisation d'opérations d'ajout et de suppression de parts
  • Contexte
    • Transfert partiel des parts uniquement
    • Le titre source et cible sont liés par une stratégie de transfert progressif et/ou programmé (par exemple fond action vers fond obligation puis vers fond monétaire).
  • Restriction
    • Une suppression de part ne peut pas liquider la totalité des parts, un ajout de part ne peut pas créer la première part.
      Pour contourner ces restrictions il est possible d'effectuer un achat ou une vente de montant nul.
    • Aucun frais de courtage ne doit être exprimé en devise.
  • Mise en oeuvre
    • Utilisation du formulaire d'ajout et de suppression de parts
      Si l’arbitrage est initialement exprimé en devise, je convertis le montant en parts avec les valeurs des cours de clôture du titre source et cible à la date d'arbitrage.
  • Exemple
    • Arbitrage progressif et programmé entre 2 ou 3 fonds.
  • Particularité
    • La performance doit s'apprécier globalement pour l'ensemble des fonds concernés, le transfert des parts impliquant mécaniquement au fil des arbitrages une dégradation du titre source au profit d'une amélioration du titre cible.
Cas 4 : Utilisation d'opérations de création et de liquidation de parts
En l'absence de perte de valeur lors du transfert entre les 2 titres, privilégier l'usage du formulaire de "convertion de parts entre 2 titres" (cas 2) en vous assurant de saisir dans le formulaire la valeur exacte du cours du titre liquidé (source) considéré pour le transfert.
  • Contexte
    • Transfert total des parts uniquement
  • Restriction
    • Pour le titre source, les cours de clôture doivent être à jour, notamment la dernière valorisation avant le transfert.
  • Mise en oeuvre
    • Utilisation du formulaire de Transfert de parts entre titres
    • Si des parts du titre liquidé sont "perdues" lors du transfert (Transfert avec perte de valeur), il convient de procéder :
      • soit à la vente de ces parts la veille de la liquidation au dernier cours connu et d'un montant de vente égal à 0
        Dans ce cas la perte de valeur est répercutée sur la performance du titre liquidé
      • soit à l'ajustement du prix de revient du titre cible
        Prix de revient = Montant des achats des parts liquidés / Nb de parts du titre cible x Nb de parts du titre liquidé / [ Nb de parts du titre liquidé - Nb de parts perdues ]
        Dans ce cas la perte de valeur est répercutée sur la performance du titre cible
  • Exemple
    • Fusion/acquisition d'une société par une autre
    • Arbitrage soldant la totalité des parts du titre source au profit du titre cible.
  • Particularité
    • La performance des parts transférées s'apprécient sur le titre cible à partir de la date de transfert.
    • Aucun flux de trésorerie n'est généré avec cette solution (aucune opération courante créée).
    • Aucun montant de cession n'est pris en compte dans le module "Bilan des opérations sur titres".
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